Par Jonathan Cadotte
Directeur du service – Groupe Industriel Premium Inc.
Quelle frustration de constater que notre palan récemment installé n’est pas conforme!
Pourquoi certains fournisseurs proposent ils un klaxon, alors que d’autres n’en parlent même pas? Cette situation soulève bien des questions.
Alors, quelles sont donc les exigences réelles en matière d’avertisseurs sonores pour les ponts roulants, palans et autres appareils de levage?
La confusion actuelle dans l’industrie s’explique par un règlement propre au Québec.
Dans cet article, nous allons clarifier les exigences réglementaires en vigueur dans la province, mettre en lumière les différences entre les divers types d’équipements de levage, et répondre à vos principales questions pour vous aider à assurer la conformité et la sécurité de vos opérations.
Est-ce que mes ponts roulants et mes palans doivent être munis d’un klaxon?
Cela dépend du type de déplacement de vos équipements :
- Pont roulant, palan monorail ou potence à déplacement MOTORISÉ: Oui, un klaxon (avertisseur sonore) est obligatoire au Québec selon l’article 259-2o du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST). Cet avertisseur doit être utilisé chaque fois qu’une charge est déplacée au-dessus d’un poste de travail ou d’une voie de circulation.
- Pont roulant, palan monorail ou potence à déplacement MANUEL: Non, un klaxon n’est pas nécessaire si le déplacement horizontal ou la rotation est manuel.
En résumé, tout appareil de levage avec un déplacement motorisé doit être muni d’un klaxon pour être conforme au Québec.
Questions-Réponses avec un agent régional de la CNESST:
Question: Nous retrouvons un avertisseur sonore sur la majorité des ponts roulants au Québec, mais pas sur les monorails et les potences à déplacement manuel. Puisque dans ces cas-là, le levage est très souvent motorisé, le klaxon devrait-il être installé pour respecter l’article 259?
Réponse: Concernant l’article 259, nous exigeons que l’avertisseur soit obligatoire lorsque le déplacement horizontal est motorisé (ex. : un pont roulant). L’avertisseur est au choix de l’employeur uniquement dans les cas où le déplacement horizontal n’est pas motorisé, ce qui est le cas pour la plupart des potences, monorails et palans fixes installés sur la structure d’un bâtiment dont le déplacement horizontal est manuel.
Question: Est-ce que l’avertisseur doit être sonore ou un gyrophare pourrait faire l’affaire?
Réponse: Le klaxon est obligatoire, car un avertisseur visuel seulement pourrait ne pas être vu. Cependant, on pourrait retrouver des signaux lumineux (stroboscope ou gyrophare) en plus du klaxon sur un pont roulant . Ultimement, c’est à l’employeur de faire l’acquisition du meilleur système d’avertisseur pour éviter une possible collision de ses travailleurs avec une charge.
Question: Est-ce que le dispositif pourrait avertir automatiquement dès qu’une fonction de l’équipement est activée ou faut-il qu’il soit actionné manuellement par l’opérateur, à l’aide d’un bouton poussoir par exemple?
Réponse: Le RSST exige un avertisseur pouvant être activé par l’opérateur au besoin par un bouton poussoir. C’est le minimum.
Réglementations spécifiques selon les milieux
Dans certains milieux, comme les mines et les fonderies, un avertisseur sonore seul peut ne pas suffire. Il est essentiel de se référer aux réglementations spécifiques applicables à ces environnements. C’est-à-dire le RSSTM et le RSHTF :
- S-2.1, r. 14 – Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines (RSSTM);
- S-2.1, r. 15 – Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie (RSHTF).
Ces réglementations peuvent inclure des exigences différentes de celles prévues par le RSST en matière d’avertisseurs. Il est donc important de les consulter pour assurer la conformité de vos équipements.
Étant donné qu’aucune révision de l’article 259 du RSST n’est prévue à court terme, il est essentiel d’appliquer ces règles de manière éclairée et conforme, dans une optique de sécurité optimale pour vos opérations.
Pour en savoir plus sur la conformité de vos appareils de levage? Nous vous suggérons de lire l’article Certification d’un équipement de levage : Qu’est-ce que cela implique vraiment?
