Faut-il un klaxon sur un pont roulant ?

Tout d’abord, il est important de noter que les normes en vigueur n’exigent pas le klaxon sur tous les équipements. Et lorsque les normes abordent ce sujet, il est plutôt question « d’avertisseur » en général, sans toutefois spécifier qu’il doit être « sonore ». De plus, lorsque la norme est plus précise, elle est souvent en lien avec des équipements spéciaux, le pont roulant à cabine par exemple.

Cela étant dit, nous pourrions nous demander pourquoi ces éléments sont parfois considérés comme non conformes par un inspecteur en pont roulant!

Pourquoi le klaxon est-il « non conforme » sur mon rapport d’inspection?

En opérant un équipement dans la province de Québec, il faut tenir compte du Règlement en santé et sécurité au travail (RSST). L’article 259-2o (RSST, S-2.1, R.13) mentionne qu’un « appareil de levage doit être pourvu d’un avertisseur lorsque l’appareil est motorisé » et que cet avertisseur « doit être utilisé chaque fois où une charge est déplacée au-dessus d’un poste de travail ou d’une voie de circulation ». Nous partageons aussi avec vous les réponses reçues d’une direction régionale de la CNESST par sa garde téléphonique.

Question: Nous retrouvons un avertisseur sonore sur la majorité des ponts roulants au Québec, mais pas sur les monorails et les potences à déplacement manuel. Puisque dans ces cas-là, le levage est très souvent motorisé, le klaxon devrait-il être installé pour respecter l’article 259?

Réponse: Concernant l’article 259, nous exigeons que l’avertisseur soit obligatoire lorsque le déplacement horizontal est motorisé (ex. : un pont roulant). L’avertisseur est au choix de l’employeur uniquement dans les cas où le déplacement horizontal n’est pas motorisé, ce qui est le cas pour la plupart des potences, monorails et palans fixes installés sur la structure d’un bâtiment dont le déplacement horizontal est manuel.

Question: Est-ce que l’avertisseur doit être sonore ou un gyrophare pourrait faire l’affaire?

Réponse: Le klaxon est obligatoire, car un avertisseur visuel seulement pourrait ne pas être vu. Cependant, on pourrait retrouver des signaux lumineux (stroboscope ou gyrophare) en plus du klaxon. Ultimement, c’est à l’employeur de faire l’acquisition du meilleur système d’avertisseur pour éviter une possible collision de ses travailleurs avec une charge.

Question: Est-ce que le dispositif pourrait avertir automatiquement dès qu’une fonction de l’équipement est activée ou faut-il qu’il soit actionné manuellement par l’opérateur, à l’aide d’un bouton poussoir par exemple?

Réponse: Le RSST exige un avertisseur pouvant être activé par l’opérateur au besoin par un bouton poussoir. C’est le minimum.

Autre élément important : dans certains milieux, l’avertisseur sonore n’est pas suffisant. Il faut connaître les réglementations s’appliquant aux milieux spécifiques.

Dans le milieu des mines et des fonderies par exemple, des réglementations différentes s’appliquent, c’est-à-dire le RSSTM et le RSHTF :

2. S-2.1, r. 14 – Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines ;
3. S-2.1, r. 15 – Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie.

Dans ces cas précis, des dispositions légales en ce qui concerne les avertisseurs peuvent être différentes de ce que l’on retrouve dans la RSST.

Puisque le RSST ne prévoit aucune révision de cet article à court terme, il convient d’appliquer ces précédents éléments au mieux de notre interprétation, dans une perspective de sécurité.

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